Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROJ'ETANCHE
Numéro de dépôt :
1341075
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
11/03/1998
Présentation de la marque PROJ'ETANCHE
Déposée le 11 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROJ'ISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « PROJ'ETANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROJ'ETANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJ'ETANCHE est expirée depuis le 11 mars 1998.
PROJ'ISOL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28